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Droits d’auteur

L’ensemble des contenus publiés sur le site de la Commune de Briastre est protégé par le droit d’auteur. Toute réutilisation est conditionnée à l’obtention préalable de l’autorisation de l’auteur, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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1 – Contenus soumis au droit d’auteur

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De manière générale, il est recommandé d’utiliser des liens directs (“liens profonds”) vers les documents plutôt que d’en reproduire le contenu.

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Leur reproduction, partielle ou totale, est autorisée à condition de mentionner :

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Il convient également de préciser la mention “Commune de Briastre“.

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La majorité des photographies publiées sur ce site proviennent des services de la Commune de Briastre.
Toute reproduction est interdite sauf autorisation expresse.
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